Déposée le 15 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERMATICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « PROPEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERMATICA domicilié(e) 109 bld d'haussonville,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 000 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERMATICA domicilié(e) 109, boulevard d'Haussonville,54041 NANCY Cedex - 54041 - France.
La marque PROPEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468909 - Publication au BOPI 2008-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540498 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611892 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Tous produits cosmétiques et notamment ceux destinés à avoir une action exfoliante ou à faire peler la peau (peeling) grâce à leur acidité en vue de la rendre plus lisse, plus douce et de couleur plus homogène. Tous produits pharmaceutiques, ou hygiéniques pour la médecine, et notamment ceux destinés à avoir une action exfoliante ou à faire peler la peau (peeling) grâce à leur acidité en vue de la rendre plus lisse, plus douce et de couleur plus homogène. Préparation chimique à usage médicale ou pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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