Déposée le 14 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERMA DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE SENS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERMA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 19 Avenue Carnot,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 686 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS cedex - 92309 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SENS est expirée depuis le 14 mars 2016.
DERMA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCERAVIT
DERMA DEVELOPPEMENT SARL - 19 Avenue Carnot,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France - SIREN 410686299
Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS cedex - 92309 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586701 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Savons, parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour cheveux, produits et soins capillaires, dentifrices. Dépilatoires, produits de maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté et produits de rasage. Produits capillaires. Shampoing, après shampoing, baumes, pommades, laits, défrisants pour raidir les cheveux, gel. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage cosmétique. Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques.
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