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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERLY OBTENTIONS
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PAUL FONDATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL FONDATEUR
DERLY OBTENTIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1401593
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque PAUL FONDATEUR

Déposée le 2 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERLY OBTENTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL FONDATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERLY OBTENTIONS domicilié(e) Le Boisdenemetz, 27420 LES THILLIERS-EN-VEXIN (dossier no 2083497) - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 651 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2083497) - France.

La marque PAUL FONDATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL FONDATEUR est expirée depuis le 2 avril 2007.

DERLY OBTENTIONS a également déposé les autres marques suivantes : HUSKY , PINSON , VALLEE DE CHEVREUSE , VIRGINIE DERLY , SWING , TARIN , ABEILLE , TECKEL , SHOOT , CATHERINE LECOURT


DERLY OBTENTIONS S.A.R.L. - Le Boisdenemetz, 27420 LES THILLIERS-EN-VEXIN (dossier no 2083497) - France - SIREN 713651032


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2083497) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1997 n°2083497 - Publication au BOPI 1997-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236384 - Publication au BOPI 1997-04-28

Rhododendrons.