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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERLY FRANCE
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THÉÂTRALISATION DERLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

THÉÂTRALISATION DERLY
DERLY FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3481603
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/02/2017
THÉÂTRALISATION DERLY de DERLY FRANCE

Présentation de la marque THÉÂTRALISATION DERLY

Déposée le 15 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « THÉÂTRALISATION DERLY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DERLY FRANCE domicilié(e) RN 14 AUTHEVERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THÉÂTRALISATION DERLY est expirée depuis le 15 février 2017.

DERLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DERLY FRANCE ,


DERLY FRANCE SAS - RN 14 AUTHEVERNES - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; jardin miniature ; composition végétale constituant un mini-jardin.