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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERIVERY
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Le jardin des nuances
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le jardin des nuances
DERIVERY, SAS

Numéro de dépôt :
3390982
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2025
Le jardin des nuances de DERIVERY

Présentation de la marque Le jardin des nuances

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERIVERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le jardin des nuances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DERIVERY domicilié(e) 4 RUE LEON TALMY, BP 117 - 27290 - PONT AUTHOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 525 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERIVERY, M. BARRE DAVID domicilié(e) 4 RUE LEON TALMY, BP 117 - 27290 - PONT AUTHOU - France.

La marque Le jardin des nuances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le jardin des nuances arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

DERIVERY a également déposé les autres marques suivantes : SODOX , DERI , STYRACIER , BIOCRYL , DOXO , DURFLEX , Lasural , DOXA , GRAFFINET , LABORATOIRES NATURA


DERIVERY, SAS - 4 RUE LEON TALMY, BP 117 - 27290 - PONT AUTHOU - France - SIREN 349525071


DERIVERY, M. BARRE DAVID - 4 RUE LEON TALMY, BP 117 - 27290 - PONT AUTHOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 8 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527143 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620384 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588618 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; enduits (peintures).