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Marques déposées par la société DERIVERY
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D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
DERIVERY

Numéro de dépôt :
96646536
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque D

Déposée le 17 octobre 1996 par la société DERIVERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société DERIVERY domicilié(e) 46-52, rue Jean Carasso, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 203 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 17 octobre 2006.

DERIVERY a également déposé les autres marques suivantes : SODOX , DERI , STYRACIER , BIOCRYL , DOXO , DURFLEX , Lasural , DOXA , GRAFFINET , LABORATOIRES NATURA


DERIVERY - 46-52, rue Jean Carasso, 95870 BEZONS - France - SIREN 578203010


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2400489 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502028 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Couleurs, peintures, vernis (à l'exception des peintures et vernis isolants), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, résine naturelle, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs