Marque expirée - Marque en non vigueur
et toque!
Numéro de dépôt :
3462634
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
Présentation de la marque et toque!
Déposée le 10 novembre 2006 par DERIVE ALEXANDRE et Isabelle SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « et toque! »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque et toque! est expirée depuis le 10 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51