Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZONE
DERIVATIVE SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4305922
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
OZONE de DERIVATIVE SOLUTIONS

Présentation de la marque OZONE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERIVATIVE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DERIVATIVE SOLUTIONS domicilié(e) 15-19, Avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 648 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France.

La marque OZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

DERIVATIVE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DS INVESTMENT SOLUTIONS


DERIVATIVE SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 15-19, Avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France - SIREN 820648806


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 26 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°764990 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, assurances ; consultation et information en matière d'assurances, consultation et information en matière financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; émission de bons de valeur ; opération de change ; services de crédit ; services de gestion de créances ; services de gestion des risques bancaires, financiers et assurantiels ; conseils en matière de gestion des risques bancaires, financiers et assurantiels ; gestion d'actifs ; gestion d'affaires financières ; gestion de portefeuilles d'investissement ; gérance de fortune ; constitution de fonds ; placement de fonds ; gestion de fonds d'investissement ; services d'investissements et de placements financiers ; services d'informations et de conseils en investissements et en placements financiers, opérations bancaires de commerce ; opérations financières ; gestion de sinistres (assurances) ; évaluation et traitement des sinistres en matière d'assurance ; services d'intermédiaire en matière d'investissements financiers, en particulier placement de capitaux, financements et assurances ; analyses financières et d'investissements ; préparation de rapports et analyses financiers ; courtage en assurances et sur les marchés financiers ; parrainage financier.