Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS'BALL
DERIGENT Jules César

Numéro de dépôt :
97678658
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque AS'BALL

Déposée le 21 mai 1997 par DERIGENT Jules César auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est DERIGENT Jules César, domicilié(e) 14 rue Jean Jaurès, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERIGENT Jules César - France.

La marque AS'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS'BALL est expirée depuis le 21 mai 2007.

DERIGENT Jules César a également déposé les autres marques suivantes : ZOUGUE , ZÉGUÉ , SECKAB , HAIDAS , ZEGUE , AHIDAIS LE POUVOIR DE LA FEMME EST DE FAIRE NAITRE LA VIE , ECLAIR LE MEDIATEUR DES VILLES ET DES COMMUNES


DERIGENT Jules César - 14 rue Jean Jaurès, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France


DERIGENT Jules César - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Vêtements (habillement) chappellerie; chaussures. Jeux; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.