Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MD 240
Numéro de dépôt :
1740448
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque MD 240
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DERIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MD 240 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MD 240 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD 240 est expirée depuis le 5 avril 2000.
DERIF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12