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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DERICHEBOURG
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POLY ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLY ENVIRONNEMENT
DERICHEBOURG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4368546
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
POLY ENVIRONNEMENT de DERICHEBOURG

Présentation de la marque POLY ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) DERICHEBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLY ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERICHEBOURG domicilié(e) 119 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 980 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, Mme. Frédérique Forget domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque POLY ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

DERICHEBOURG a également déposé les autres marques suivantes : ULTEAM , le Bison GOURMAND , COFRAMETAL , Ulteam , LE BISON GOURMAND FOOD TRUCK A BURGERS


DERICHEBOURG, Société Anonyme - 119 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France - SIREN 352980601


HOCHE, Société d'Avocats, Mme. Frédérique Forget - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Transport de déchets de toute nature ; transport et entreposage de déchets ; transport et entreposage de déchets et matériaux de recyclage ; ramassage de produits recyclables [transport] ; location de conteneurs d'entreposage ; collecte de déchets, y compris déchets des corbeilles et bornes de propreté urbaine ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Stockage, traitement, recyclage, destruction et incinération de déchets, de détritus et d'ordures ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets à savoir recyclage de déchets et production d'énergie à partir de déchets ; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage, d'incinération et de destruction de déchets et d'ordures ;

Etudes de projets techniques relatives au traitement et recyclage des déchets ; études et développement de solutions innovantes en matière de traitement et recyclage des déchets ; conception de solutions technologiques et/ou organisationnelles en matière de traitement et recyclage des déchets ; recherches dans le domaine du traitement et recyclage des déchets ; services d'analyses, de diagnostics, de conseils et d'assistance techniques dans le domaine du traitement et recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement et le recyclage des déchets ; .