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Marques déposées par monsieur DEREN Louis
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CASA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA BELLA
Monsieur DEREN Louis, Carlos, 14 rue des Orfèvres, 21240 TALANT.

Numéro de dépôt :
1180333
Date de dépôt :
12/08/1981
Lieu de dépôt :
DIJON
CASA BELLA de DEREN Louis

Présentation de la marque CASA BELLA

Déposée le 12 août 1981 par monsieur DEREN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CASA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEREN Louis - France.

La marque CASA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CASA BELLA est expirée depuis le 12 août 1991.


Monsieur DEREN Louis, Carlos, 14 rue des Orfèvres, 21240 TALANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Installations d'éclairage.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, os, ivoire, écaille, nacre, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus, couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies.Fleurs artificielles. Tapis et autres produits servant à recouvrir les planchers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.