Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFAMD
M. DEREMAUX Stéphane, Emile, Jean

Numéro de dépôt :
3325476
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
SFAMD de DEREMAUX Stéphane

Présentation de la marque SFAMD

Déposée le 16 novembre 2004 par monsieur DEREMAUX Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFAMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est monsieur DEREMAUX Stéphane domicilié(e) Hameau de Rivery,76390 AUMALE - 76390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE DEREMAUX domicilié(e) HAMEAU DE RIVERY, 2 RUE DE MONTROY,76390 AUMALE - 76390 - France.

La marque SFAMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFAMD est expirée depuis le 16 novembre 2014.


M. DEREMAUX Stéphane, Emile, Jean - Hameau de Rivery,76390 AUMALE - 76390 - France


STEPHANE DEREMAUX - HAMEAU DE RIVERY, 2 RUE DE MONTROY,76390 AUMALE - 76390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Machine, ligne de production, à savoir : Conditionnement pour ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine, à savoir : à rayonnement pour traitement germicide avant remplissage des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine manuelle à savoir : à remplir des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine semi-automatique, à savoir : à remplir des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine automatique, à savoir : à laver des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine automatique, à savoir : à sceller des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine automatique, à savoir : à laver et sceller des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine automatique, à savoir : à contrôler des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine automatique, à savoir : à sécher des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine. Machine automatique, à savoir : à poser sur chevallet des ampoules en verre (récipients) à savoir ampoules en verre deux pointes fines, ampoules en verre bouteille pointe fine, ampoules en verre bouteille à bulbe pointe fine.