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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERELLE FREDERIC
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LE SEICHANAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SEICHANAIS
DERELLE FREDERIC SARL

Numéro de dépôt :
98752322
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque LE SEICHANAIS

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERELLE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SEICHANAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERELLE FREDERIC domicilié(e) 16 GRAND RUE,54280 SEICHAMPS (dossier no 2380042) - 54280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 190 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DERELLE domicilié(e) 16 GRAND RUE,54280 SEICHAMPS (dossier no 2380042) - 54280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SEICHANAIS est expirée depuis le 29 septembre 2018.


DERELLE FREDERIC SARL - 16 GRAND RUE,54280 SEICHAMPS (dossier no 2380042) - 54280 - France - SIREN 381190768


SARL DERELLE - 16 GRAND RUE,54280 SEICHAMPS (dossier no 2380042) - 54280 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2380042 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Inscription le 27 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773632 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Pâtisserie Confiserie.