royal marshall
Présentation de la marque royal marshall
Déposée le 8 septembre 2010 par dereli zekeriya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « royal marshall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque royal marshall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque royal marshall est expirée depuis le 8 septembre 2020.
dereli zekeriya a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552683 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04