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Marques déposées par DERE Anne-Claire
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PALOMITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMITA
DERE Anne-Claire

Numéro de dépôt :
99779833
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque PALOMITA

Déposée le 4 mars 1999 par DERE Anne-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALOMITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est DERE Anne-Claire, domicilié(e) 110, Rue des Forges, Le RIVIER, 38140 Apprieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DÉRÉ Anne-Claire - France.

La marque PALOMITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMITA est expirée depuis le 4 mars 2009.


DERE Anne-Claire - 110, Rue des Forges, Le RIVIER, 38140 Apprieu - France


DÉRÉ Anne-Claire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

- produits de l'imprimerie notamment livres et journaux, revues, catalogues. Articles pour reliure. Photographie - cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Cravaches. Articles de bourellerie, arçons et attaches de selle. Brides (harnais) harnachements ; articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers, sac à dos. - vetements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie, gants et ceintures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.