Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOW D LIGHT YOUR PLEASURE IS OUR PLEASURE
DERBEY Armelle
CARDIN Xavier

Numéro de dépôt :
3127328
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
SNOW D LIGHT YOUR PLEASURE IS OUR PLEASURE de DERBEY Armelle

Présentation de la marque SNOW D LIGHT YOUR PLEASURE IS OUR PLEASURE

Déposée le 23 octobre 2001 par DERBEY Armelle et CARDIN Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOW D LIGHT YOUR PLEASURE IS OUR PLEASURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Les déposants sont DERBEY Armelle, domicilié(e) Le Collet, 38580 ALLEVARD - France et CARDIN Xavier, domicilié(e) 6 rue du Torrent, 38580 ALLEVARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERBEY Armelle - France.

La marque SNOW D LIGHT YOUR PLEASURE IS OUR PLEASURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW D LIGHT YOUR PLEASURE IS OUR PLEASURE est expirée depuis le 23 octobre 2011.

DERBEY Armelle a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE INSTRUCTORS AGENCY


DERBEY Armelle - Le Collet, 38580 ALLEVARD - France

CARDIN Xavier - 6 rue du Torrent, 38580 ALLEVARD - France


DERBEY Armelle - France


Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432452 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Télécommunications. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; transmission d'informations ou de données commerciales, publicitaires ou relatives aux loisirs, aux divertissements, aux sports ou aux voyages notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transport de personnes. Organisation de voyages, réservation pour les voyages, accompagnement de voyageurs, visites touristiques, organisation d'excursions ou de croisières, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Edition de textes, autres que publicitaires, édition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Production de spectacles, de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques, multimédias. Location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). Camps (stages) de perfectionnement sportif. organisation de concours ou de compétitions en matière d'éducation, de divertissement, de loisirs ou de sport. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de manifestations, d'évènements ou d'expositions à buts culturels, éducatifs, de divertissement, de loisirs ou de sports. Organisation de loteries, réservation de places de spectacle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.