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Marques déposées par monsieur DERBAL Mohamed
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D. DERBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. DERBAL
MR DERBAL Mohamed

Numéro de dépôt :
3315147
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
D. DERBAL de DERBAL Mohamed

Présentation de la marque D. DERBAL

Déposée le 28 septembre 2004 par monsieur DERBAL Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. DERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est monsieur DERBAL Mohamed domicilié(e) 88 AVENUE DE LA LIBERTÉ,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DERBAL Mohamed domicilié(e) 88 AV. DE LA LIBERTÉ,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France.

La marque D. DERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. DERBAL est expirée depuis le 28 septembre 2014.


MR DERBAL Mohamed - 88 AVENUE DE LA LIBERTÉ,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France


MR DERBAL Mohamed - 88 AV. DE LA LIBERTÉ,77190 DAMMARIE LES LYS - 77190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– vêtements, chaussures et chapellerie. – cuir et imitations du cuir, sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs de voyage. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – savons, parfum, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.