Marque expirée - Marque en non vigueur

LaBelle
SARL DERAUMONT

Numéro de dépôt :
3670494
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2019
LaBelle de DERAUMONT

Présentation de la marque LaBelle

Déposée le 13 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LaBelle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERAUMONT domicilié(e) 13 Le Giron - 88520 - BERTRIMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DERAUMONT domicilié(e) 13 Le Giron - 88520 - BERTRIMOUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LaBelle est expirée depuis le 13 août 2019.


SARL DERAUMONT - 13 Le Giron - 88520 - BERTRIMOUTIER - France


SARL DERAUMONT - 13 Le Giron - 88520 - BERTRIMOUTIER - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaires beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine.