Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERAMBURE Conseil
/
Réseau D M&B Network
Marque expirée - Marque en non vigueur

Réseau D M&B Network
DERAMBURE Conseil Société par Actions Simplifiée
MORELLE & BARDOU société Civile

Numéro de dépôt :
3522143
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/09/2017
Réseau D M&B Network de DERAMBURE Conseil

Présentation de la marque Réseau D M&B Network

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERAMBURE Conseil et la société MORELLE & BARDOU société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Réseau D M&B Network »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DERAMBURE Conseil domicilié(e) ayant son siège social 8, rue de Sèvres,92100 BOULOGNE - 92100 - France et la société MORELLE & BARDOU société Civile domicilié(e) ayant son siège social 9, Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal,31520 RAMONVILLE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau D M&B Network est expirée depuis le 3 septembre 2017.

DERAMBURE Conseil a également déposé les autres marques suivantes : DERAMBURE CONSEIL


DERAMBURE Conseil Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social 8, rue de Sèvres,92100 BOULOGNE - 92100 - France

MORELLE & BARDOU société Civile - ayant son siège social 9, Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal,31520 RAMONVILLE - 31520 - France - SIREN 4


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Services en matière de suivi des procédures administratives, judiciaires ou contentieuses concernant le domaine de la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence ou de la publicité.

Services de traduction.

Programmation pour ordinateurs, gestion de bases de données, élaboration de logiciels.

Services de conseil en propriété industrielle ; services juridiques dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; services de conseil, d'évaluation, d'expertise en matière de droits de propriété industrielle ; gestion de droits de propriété industrielle et de droits annexes ; surveillance juridique ; recherches d'antériorités en matière de droits de propriété industrielle ; rédaction d'accords dans le domaine de la propriété intellectuelle.