Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.F Le baromètre de l'autre France
DERAIN Pierre xavier marie

Numéro de dépôt :
3294563
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/05/2014
B.A.F Le baromètre de l\'autre France de DERAIN Pierre xavier marie

Présentation de la marque B.A.F Le baromètre de l'autre France

Déposée le 28 mai 2004 par DERAIN Pierre xavier marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « B.A.F Le baromètre de l'autre France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est DERAIN Pierre xavier marie domicilié(e) Clairefontaine,35500 VITRE - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAIN Pierre domicilié(e) Clairefontaine,35500 VITRE - 35500 - France.

La marque B.A.F Le baromètre de l'autre France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.F Le baromètre de l'autre France est expirée depuis le 28 mai 2014.


DERAIN Pierre xavier marie - Clairefontaine,35500 VITRE - 35500 - France


DERAIN Pierre - Clairefontaine,35500 VITRE - 35500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– produits de l'imprimerie : (carte postale, poster, affiche dessin, prospectus, carte de visite, bulletin de vote, liste de noms, tous récits ayant un rapport avec la marque). – photographies. – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. – vêtements, chaussures, chapellerie. – publication de livres. – prêt de livres. – production de films et de vidéos. – organisation de concours. – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). – publication électronique de livres et de périodique en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.