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Marques déposées par Deragne Frères
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CY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY
Deragne Frères

Numéro de dépôt :
964786
Date de dépôt :
04/08/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque CY

Déposée le 4 août 1976 par Deragne Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Deragne Frères domicilié(e) (soc. an.), 128, rue Dedieu, Villeurbanne (Rhône). - France.

La marque CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CY est expirée depuis le 4 août 1986.

Deragne Frères a également déposé les autres marques suivantes : HRS , DERAGNE FRERES


Deragne Frères - (soc. an.), 128, rue Dedieu, Villeurbanne (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Outillage;accessoires, équipements, éléments ou composants de machines-outils, à l'exclusion des machines-outils complètes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).