Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVIN SCOTT
M. DER Makhtar

Numéro de dépôt :
3269448
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2014
CALVIN SCOTT de DER Makhtar

Présentation de la marque CALVIN SCOTT

Déposée le 23 janvier 2004 par monsieur DER Makhtar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVIN SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur DER Makhtar domicilié(e) 6, rue des Pins,91220 Brétigny sur Orge - 91220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DER Makhtar domicilié(e) 6, rue des Pins,91220 Brétigny sur Orge - 91220 - France.

La marque CALVIN SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVIN SCOTT est expirée depuis le 23 janvier 2014.

DER Makhtar a également déposé les autres marques suivantes : PC PARIS' COUTURE , DIEZ , Nawal


M. DER Makhtar - 6, rue des Pins,91220 Brétigny sur Orge - 91220 - France


M. DER Makhtar - 6, rue des Pins,91220 Brétigny sur Orge - 91220 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402743 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Appareils pour le stockage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de d'images ; films cinématographiques et cassettes vidéo et vidéo disques contenant des sons et/ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; systèmes informatiques interactifs ; supports d'enregistrement en fibres optiques et magnétiques ; supports d'enregistrement d'images et plus généralement de tous types de données. Vêtements, chaussures, chapellerie. Formation notamment dans le domaine musical, services de divertissement, en particulier préparation de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films, de spectacles et de divertissement en direct ; productions de dessins animés, longs métrages et de téléfilms ; services de publication de livres, de magazines, de périodiques et plus généralement de tous produits de l'imprimerie, service d'organisation de spectacles et de concerts. Services d'artistes de spectacle, activités culturelles, réservation de places de spectacle. Bandes magnétiques enregistrées contenant des images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.