M. DEQUIDT Christophe Coopérative Bourgogne du sud, Coopérative agricole et viticole à capital variable
Numéro de dépôt :
4048088
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
Présentation de la marque Atout Miel
Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur DEQUIDT Christophe et Coopérative Bourgogne du sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Atout Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur DEQUIDT Christophe domicilié(e) 135 rue d'Hem - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et Coopérative Bourgogne du sud, Coopérative agricole et viticole à capital variable domicilié(e) avenue du président Borgeot, BP 6 - 71530 - VERDUN SUR LE DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEQUIDT Christophe domicilié(e) 135 rue d'Hem - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque Atout Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DEQUIDT Christophe - 135 rue d'Hem - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Coopérative Bourgogne du sud, Coopérative agricole et viticole à capital variable - avenue du président Borgeot, BP 6 - 71530 - VERDUN SUR LE DOUBS - France - SIREN 7
M. DEQUIDT Christophe - 135 rue d'Hem - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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