Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ynéos
Mme DEQUICK Françoise

Numéro de dépôt :
3996794
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
Ynéos de DEQUICK Françoise

Présentation de la marque Ynéos

Déposée le 10 avril 2013 par madame DEQUICK Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ynéos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame DEQUICK Françoise domicilié(e) 36A Chemin de la Guillère - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Ynéos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ynéos est expirée depuis le 10 avril 2023.


Mme DEQUICK Françoise - 36A Chemin de la Guillère - 69570 - DARDILLY - France


MARK & LAW, Mme Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet partiel n°612217 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Etude de marché ; recherche de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprises.