Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.J.M. C
DEQUATRE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94516795
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque D.J.M. C

Déposée le 19 avril 1994 par DEQUATRE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « D.J.M. C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est DEQUATRE Jean-Marie, domicilié(e) 21 Avenue Henri de Blagny, 14780 LION-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LELARGE Formaliste agréé - France.

La marque D.J.M. C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.J.M. C est expirée depuis le 19 avril 2004.

DEQUATRE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : France T-va-D “ Le temps maîtrisé ”


DEQUATRE Jean-Marie - 21 Avenue Henri de Blagny, 14780 LION-SUR-MER - France


Daniel LELARGE Formaliste agréé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Courtage en import-export.