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Marques déposées par la société DEPUY
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MODULOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOR
DEPUY, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1579020
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2020

Présentation de la marque MODULOR

Déposée le 2 mars 1990 par la société DEPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULOR »

Le déposant est la société DEPUY domicilié(e) 700 Orthopaedic Drivre Warsaw - INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 2 mars 2020.

DEPUY a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRAFT , ALLIANCE , TROPIC , PROFILE , PRESERVATION , UNI , COMPLETION


DEPUY, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 700 Orthopaedic Drivre Warsaw - INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2167097 - Publication au BOPI 2000-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178511 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296366 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296365 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 29 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296367 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429485 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

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