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Marques déposées par la société DEPUY
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INTEGRAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRAFT
DEPUY, INC., société américaine constituée sous les lois de l'Etat d'Indiana, Route 30 East, WARSAW (Indiana 46850 - U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1261981
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1994

Présentation de la marque INTEGRAFT

Déposée le 20 février 1984 par la société DEPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTEGRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEPUY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque INTEGRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAFT est expirée depuis le 20 février 1994.

DEPUY a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , TROPIC , PROFILE , PRESERVATION , MODULOR , UNI , COMPLETION


DEPUY, INC., société américaine constituée sous les lois de l'Etat d'Indiana, Route 30 East, WARSAW (Indiana 46850 - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54976 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54975 - Publication au BOPI 1991-07-26

Produits de renforcement en fibre de carbone notamment ligaments en fibre de carbone et autres articles orthopédiques; prothèses.