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Marques déposées par la société étrangère DEPUY
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ALLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
DEPUY, INC Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1491730
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2018

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 27 septembre 1988 par la société étrangère DEPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE »

Le déposant est la société étrangère DEPUY domicilié(e) One Johnson & Johnson Plaza NEW BRUNSWICK 08933-7001,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2383068) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2383068) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 27 septembre 2018.

DEPUY a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRAFT , TROPIC , PROFILE , PRESERVATION , MODULOR , UNI , COMPLETION


DEPUY, INC Société de droit américain - One Johnson & Johnson Plaza NEW BRUNSWICK 08933-7001,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2383068) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2383068) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Renouvellement sans limitation n°2126665 - Publication au BOPI 1998-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383068 - Publication au BOPI 2008-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263563 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 24 septembre 1998 - Changement de dénomination n°263562 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263561 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263564 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 24 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263565 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 3 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176761 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.