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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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SCARF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCARF
DePuy Synthes, Inc, Société régie par les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
96644040
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2026

Présentation de la marque SCARF

Déposée le 30 septembre 1996 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCARF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw - 46581 - INDIANA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SCARF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCARF arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM


DePuy Synthes, Inc, Société régie par les lois de l'état du Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw - 46581 - INDIANA - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327941 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435453 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 26 décembre 2006 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°445959 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435455 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435454 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440740 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623798 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13

Dispositifs ancillaires, appareils et instruments chirurgicaux, matériels et articles orthopédiques notamment des vis, utilisés dans le cadre du traitement orthopédique du pied. Services et traitement médicaux et chirurgicaux comprenant une technique et un savoir-faire relatifs à l'orthopédie du pied

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.