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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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REMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REMA
DePuy Synthes, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
95603276
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2025

Présentation de la marque REMA

Déposée le 21 décembre 1995 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque REMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REMA arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM , GYROS


DePuy Synthes, Inc., société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 3 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421504 - Publication au BOPI 2005-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 3 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421505 - Publication au BOPI 2005-11-03

Inscription le 3 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421506 - Publication au BOPI 2005-11-03

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2005 n°2300902 - Publication au BOPI 2005-11-15

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645247 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602519 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Prothèse articulaire notamment prothèse de genou, que ce soit une prothèse dite de première intention ou une prothèse de reprise; ancillaire de pose