Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEPUY SYNTHES
/
ORTHOGRAFT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOGRAFT
DEPUY SYNTHES, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1267215
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2024

Présentation de la marque ORTHOGRAFT

Déposée le 30 mars 1984 par la société DEPUY SYNTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOGRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEPUY SYNTHES domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque ORTHOGRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTHOGRAFT est expirée depuis le 30 mars 2024.

DEPUY SYNTHES a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM


DEPUY SYNTHES, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Renouvellement sans limitation n°2031464 - Publication au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256822 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54975 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination n°240947 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54976 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240542 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination n°240946 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 18 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620841 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553430 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-03-18

Céramique à base de phosphate beta-tricalcique utilisée comme matériau pouvant se résorber pour greffes osseuses.