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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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ECMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECMES
DePuy Synthes, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94532982
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2024

Présentation de la marque ECMES

Déposée le 5 août 1994 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ECMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECMES est expirée depuis le 5 août 2024.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM


DePuy Synthes, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 27 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398537 - Publication au BOPI 2004-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 27 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398538 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 27 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398539 - Publication au BOPI 2004-08-27

Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271650 - Publication au BOPI 2004-08-31

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Inscription le 10 juillet 2014 - Changement de dénomination n°626990 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2562685 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10

Matériel orthopédique pour la fixation de fractures, tel qu'un clou centromédullaire, et ancillaire de pose dudit matériel