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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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DELTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA
DePuy Synthes, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1467641
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
09/05/2028
DELTA de DePuy Synthes

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 9 mai 1988 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM


DePuy Synthes, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2111158 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370587 - Publication au BOPI 2008-04-18

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435453 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435454 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435455 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682640 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

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