Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORAIL
DePuy Synthes, Inc, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1367465
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2026

Présentation de la marque CORAIL

Déposée le 10 juin 1986 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CORAIL arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM


DePuy Synthes, Inc, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440740 - Publication au BOPI 2006-09-18

Renouvellement sans limitation n°2066059 - Publication au BOPI 1996-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313373 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162208 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 19 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°204988 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162210 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256887 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256888 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616281 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21

Matériels et ustensiles médico-chirurgicaux ainsi que leurs accessoires;prothèses;implants orthopédiques; prothèses articulaires de hanche, de genou et de toutes autres articulations du corps humain.