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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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BASIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASIC
DePuy Synthes, Inc, Société régie par les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
96644478
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2026

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 2 octobre 1996 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, 46581 INDIANA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASIC arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , TRAM , GYROS


DePuy Synthes, Inc, Société régie par les lois de l'état du Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, 46581 INDIANA - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327945 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435453 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 26 décembre 2006 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°445960 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435455 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435454 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440740 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626392 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

Instrumentation chirurgicale destinée au traitement orthopédique de la colonne vertébrale