ATOLL
Présentation de la marque ATOLL
Déposée le 21 août 1996 par la société Depuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOLL arrivera à expiration en date du 21 août 2026.
Depuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435452 - Publication au BOPI 2006-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327943 - Publication au BOPI 2006-11-28
Inscription le 26 décembre 2006 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°445965 - Publication au BOPI 2006-12-26
Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435455 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440740 - Publication au BOPI 2006-09-18
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620942 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14