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Marques déposées par la société étrangère DePuy Spine
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ACROMED
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACROMED
DePuy Spine, Inc. (anciennement dénommée Depuy Acromed, Inc.) société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1430542
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017
ACROMED de DePuy Spine

Présentation de la marque ACROMED

Déposée le 13 octobre 1987 par la société étrangère DePuy Spine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACROMED »

Le déposant est la société étrangère DePuy Spine domicilié(e) 325 Paramount Drive Raynham,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2349198) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2349198) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACROMED est expirée depuis le 13 octobre 2017.


DePuy Spine, Inc. (anciennement dénommée Depuy Acromed, Inc.) société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - 325 Paramount Drive Raynham,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2349198) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2349198) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2097546 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 2 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308509 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 2 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308510 - Publication au BOPI 2000-10-02

Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349198 - Publication au BOPI 2007-08-23

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647422 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Instruments chirurgicaux, particulièrement plaques pour rachis, vis, clous ou pointes, broches, fraises pour os, pinces, tiges de traction, pinces pour sacrum et instrumentation s'y rapportant.