Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPUY
DEPUY ORTHOPAEDICS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana

Numéro de dépôt :
1685756
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
DEPUY de DEPUY ORTHOPAEDICS

Présentation de la marque DEPUY

Déposée le 8 août 1991 par la société DEPUY ORTHOPAEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEPUY ORTHOPAEDICS domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive Warsaw - INDIANA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DEPUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPUY est expirée depuis le 8 août 2021.

DEPUY ORTHOPAEDICS a également déposé les autres marques suivantes : HYLAMER


DEPUY ORTHOPAEDICS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana - 700 Orthopaedic Drive Warsaw - INDIANA - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189563 - Publication au BOPI 2001-01-11

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240542 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination n°240947 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination n°240946 - Publication au BOPI 1997-08-04

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2011 n°2465958 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-17

Inscription le 9 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640323 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-09

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