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Marques déposées par la société DEPUY ORTHOPAEDICS INC
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ACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACE
DEPUY ORTHOPAEDICS INC, Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1572710
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2020
ACE de DEPUY ORTHOPAEDICS INC

Présentation de la marque ACE

Déposée le 30 janvier 1990 par la société DEPUY ORTHOPAEDICS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE »

Le déposant est la société DEPUY ORTHOPAEDICS INC domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive Warsaw - INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACE est expirée depuis le 30 janvier 2020.


DEPUY ORTHOPAEDICS INC, Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana - 700 Orthopaedic Drive Warsaw - INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2160590 - Publication au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2163105 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 25 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294063 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 25 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294064 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 8 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373713 - Publication au BOPI 2003-07-08

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429486 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596036 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Broches orthopédiques et dispositifs de fixation, notamment à usage orthopédique; boîtes de stérilisation s'y rapportant