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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE
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UNI.SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNI.SMART
DEPUY FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98722696
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque UNI.SMART

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNI.SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE domicilié(e) 24, RUE FRANCIS DE PRÉSSENSÉ, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Propriété Industrielle DePuy France - France.

La marque UNI.SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNI.SMART est expirée depuis le 11 mars 2008.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART , SMART-PS , BIOSTOP , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE


DEPUY FRANCE (S.A.) - 24, RUE FRANCIS DE PRÉSSENSÉ, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 347558371


Service Propriété Industrielle DePuy France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses articulaires orthopédiques, y compris les prothèses de genou ; articles orthopédiques, ancillaires de pose des dites prothèses.