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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
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SMART-PS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART-PS
DEPUY FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97696426
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2017

Présentation de la marque SMART-PS

Déposée le 23 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART-PS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 Allée Irène Joliot Curie,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2348694) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2348694) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART-PS est expirée depuis le 23 septembre 2017.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART , BIOSTOP , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE Société par actions simplifiée - 7 Allée Irène Joliot Curie,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2348694) - 69800 - France - SIREN 347558371


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2348694) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348694 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 11 juin 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°455863 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 11 juin 2007 - Changement d'adresse n°455862 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455861 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Appareils et instruments chirurgicaux comprenant également les prothèses articulaires orthopédiques; articles orthopédiques; ancillaires de pose desdites prothèses; prothèse de genou