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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
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PATEL-ACROPOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATEL-ACROPOLE
DEPUY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95589823
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2025

Présentation de la marque PATEL-ACROPOLE

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATEL-ACROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PATEL-ACROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATEL-ACROPOLE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2025.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART , SMART-PS , BIOSTOP , EQUATOR , UNI.SMART


DEPUY FRANCE, Société par actions simplifiée - 7 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 347558371


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2005 n°2296508 - Publication au BOPI 2005-09-07

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417053 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417056 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417054 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417055 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 18 août 2015 n°2595298 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-18

Prothèse articulaire destinée à la chirurgie orthopédique; prothèse d'épaule ou composant de prothèse d'épaule; produit de scellement; ancillaire de pose

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.