EUROFORM
Présentation de la marque EUROFORM
Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROFORM est expirée depuis le 4 novembre 2008.
DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1998 n°2128376 - Publication au BOPI 1998-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162210 - Publication au BOPI 1993-08-18
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256887 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256888 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162209 - Publication au BOPI 1993-08-18