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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
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EQUATOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUATOR
DEPUY FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3501339
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2027
EQUATOR de DEPUY FRANCE

Présentation de la marque EQUATOR

Déposée le 21 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque EQUATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUATOR arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART , SMART-PS , BIOSTOP , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE, société par actions simplifiée - 7 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 347558371


NOVAGRAAF France, SA, Mme EGASSE Bérengère - Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642366 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Toutes prothèses articulaires destinées à la chirurgie orthopédique, dont les prothèses de hanche, de genou et d'épaule ; éléments composants les prothèses articulaires tels que les cotyles artificiels pour les prothèses de hanche ; instruments chirurgicaux pour poser les prothèses (ancillaires).