Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
/
BIOSTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSTOP
DEPUY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1399098
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2027

Présentation de la marque BIOSTOP

Déposée le 17 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 allée Irène JOLIOT-CURIE - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque BIOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSTOP arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , BIOLAND , SMART , SMART-PS , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 allée Irène JOLIOT-CURIE - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 347558371


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation n°2084312 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348796 - Publication au BOPI 2007-08-14

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162209 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460000 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162210 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 3 septembre 2007 - Changement d'adresse n°459999 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256887 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256888 - Publication au BOPI 1998-06-23

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636050 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-01-02

Emplâtres, matériels pour pansements, ciments et obturateurs notamment biodégradables à usage médical et chirurgical;Appareils, instruments, outils, ustensiles et matériels chirurgicaux et médicaux, articles orthopédiques, matériels pour suture, et mobiliers à usage médical et chirurgical;prothèses et implants orthopédiques et leurs accessoires; prothèses articulaires de hanche, de genou et temporo-mandibulaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.