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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
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BIOSEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSEL
DEPUY FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1495496
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2028

Présentation de la marque BIOSEL

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE-MICHAILLE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque BIOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSEL arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , LANDANGER , BIOLAND , SMART , SMART-PS , BIOSTOP , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 7 Allée Irène Joliot-Curie - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 347558371


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE-MICHAILLE Bérengère - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2386083 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378403 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation n°2119329 - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 29 octobre 2008 - Changement d'adresse n°485364 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485365 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689193 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-26

Produits biochimiques à usage pharmaceutique, médical, chirurgical et dentaire en général et notamment ciments, obturateurs, colles, graisses, gommes, laques, mastics; produits biocompatibles tels que hydroxyapatite, pour revêtement de prothèse orthopédique ou pour comblement osseux.