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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE
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BIOLAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOLAND
DEPUY FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1415494
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017

Présentation de la marque BIOLAND

Déposée le 26 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOLAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPUY FRANCE domicilié(e) 7 Allée Irène Joliot Curie,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2344991) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 558 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2344991) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOLAND est expirée depuis le 26 juin 2017.

DEPUY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFORM , Métafit , BIOSEL , LANDANGER , SMART , SMART-PS , BIOSTOP , EQUATOR , PATEL-ACROPOLE , UNI.SMART


DEPUY FRANCE Société par actions simplifiée - 7 Allée Irène Joliot Curie,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2344991) - 69800 - France - SIREN 347558371


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2344991) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation n°2087587 - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344991 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 8 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457720 - Publication au BOPI 2007-06-08

Inscription le 8 juin 2007 - Changement d'adresse n°457719 - Publication au BOPI 2007-06-08

Inscription - Renonciation partielle n°38118 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38118 - Publication au BOPI

Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313349 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription - Renonciation partielle n°38118 - Publication au BOPI

Produits chimiques à usage pharmaceutique, médical, chirurgical et dentaire en général et notamment ciments, colles, graisses, gommes, laques, mastics, porcelaines; produits de revêtement pour prothèse orthopédique tels que hydroxyapatite; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; médicaments à usage dentaire et pour la médecine humaine, médicaments implantables; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.