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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPROMA
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KO MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KO MOUSSE
DEPROMA S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1618000
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2010

Présentation de la marque KO MOUSSE

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KO MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPROMA domicilié(e) 13, avenue Maréchal Foch, 18200 ST AMANT MONTROND (dossier no 2182472) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 720 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2182472) - France.

La marque KO MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KO MOUSSE est expirée depuis le 28 septembre 2010.

DEPROMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


DEPROMA S.A.R.L - 13, avenue Maréchal Foch, 18200 ST AMANT MONTROND (dossier no 2182472) - France - SIREN 693720039


Cabinet Jacques CHANET - (dossier no 2182472) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182472 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides