Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERITÉ ALTERITY
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle

Numéro de dépôt :
99777917
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque ALTERITÉ ALTERITY

Déposée le 26 février 1999 par la société DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTERITÉ ALTERITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 119 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque ALTERITÉ ALTERITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERITÉ ALTERITY est expirée depuis le 26 février 2009.

DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : JURISVIEW , DROIT VALLEY , HUBLEX , JURIS-HUB , INTELLEX : LA LIBRAIRIE JURIDIQUE NUMERIQUE , SCANLEX , JURISCAN , L'INTELLIGENCE DU DROIT , INLAW , HUBMARK


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle - 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS - France - SIREN 342119047


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, cassettes audiovisuelles et sonores, vidéo cassettes, bandes (rubans) magnétiques, disques optiques, cédéroms. Produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; photographies ; cahiers, albums, chemises pour documents en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettres et enveloppes ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications ; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; communications par services télématiques ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Services juridiques, notamment dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.